Groupe de Travail : mouvement, temps partiel, TRS, etc.

Délégations, temps partiels, TRS, etc.
jeudi 17 mai 2018
par  snu31
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GROUPE DE TRAVAIL CIRCULAIRE PHASES 2 ET 3

ATTENTION : Les décisions ci-dessous doivent encore être validées par la DASEN

En préalable, un certain nombre de questions ont été posées aux services :

- Délégations : Normalement tout est traité après la phase 2. Nous avons demandé que celles permettant de libérer des postes d’adjoint complets soient traitées avant la phase 2, afin que les postes libérés puissent être intégrés à la liste. Réponse favorable

- Affectation TRS : pas de changement. Cette année, le nombre de postes à pourvoir devrait permettre d’affecter tous les TRS. La DPE va s’attacher aux vœux et privilégier la stabilité. Résultat dans le courant de la semaine prochaine

- PES : 140 stagiaires pour l’année prochaine. L’administration étudie les supports : 1 PES par école, pas de REP+. Les postes pressentis sont soumis à l’avis des IEN. Liste finalisée avant le début de la phase 2. 

- Temps partiels Les temps partiels de droit sont acceptés quelle que soit la quotité demandée. Sur autorisation , ils sont soumis à avis favorable du médecin quand il s’agit d’une situation médicale. Si l’avis est favorable, le temps partiel est accordé. Les avis défavorables seront tout de même soumis à la DASEN. Toutes les autres situations ont été étudiées par l’IENA. Toutes les réponses seront fournies avant le 31 mai. 

- Contractuels : 70 en 2016-2017, 30 cette année. 

- GT priorité médicale phase 2  : le 19 juin en même temps que la vérification des voeux et barème. 

Sur la phase 2 :

Elle reste tributaire des instances de Carte scolaire. Cela explique pour partie les dates tardives de saisie des vœux et de CAPD, desquelles découle la phase 3.

Pour le SNUipp, les collègues affectés en phases 2 et 3 doivent pouvoir connaître leur poste et leur niveau d’enseignement avant la fin de l’année scolaire. Nous demandons à ce que la date d’ouverture du serveur ainsi que la date de la CAPD soient avancées, afin de permettre la tenue de la phase 3 dans des délais permettant à toutes et tous d’avoir ces informations. Nous avons proposé de déconnecter la 2e phase du CT-SD, et d’ouvrir le serveur le 31 mai ou le 1er juin. Les ouvertures du CTsD seront intégrées si celui-ci se tient le 29 mai. Si non, elle basculeront sur la phase 3.

Par ailleurs, le SNUipp rappelle que la durée d’ouverture du serveur est trop courte. Nous demandons que la période de saisie passe de 3 à 5 jours minimum. Enfin, nous avons demandé que les collègues ayant obtenu à titre provisoire en phase 1 un poste de direction publié vacant puissent à leur demande être titularisé sur ce poste, sous condition d’inscription sur la liste d’aptitude 2019.

- GT INEAT EXEAT intra académique : probablement le 8 juin. Les collègues intégrés dans notre département seront affectés dans la phase 3.


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