Temps partiel

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vendredi 13 mai 2022
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Temps partiel, disponibilité, détachement rentrée 2022 : les arbitrages du DASEN
Lors d’une présentation au rectorat, le DASEN nous a exposé ses contraintes de rentrée et a rendu ses arbitrages concernant l’octroi des temps partiels, disponibilités et détachements pour l’année 2022-2023.
Temps partiel de droit
Pas de changement : autorisé à la quotité demandée. Pour la rentrée, (...)
lundi 28 mars 2022
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Circulaire temps partiel rentrée 2022 et suivi de demande
Vous trouverez ci-dessous la circulaire temps partiel.
Pour le suivi de votre demande par la FSU-SNUipp, c’est ICI.
Les demandes sont à renvoyer avant le 31 mars 2022.
[(Attention demandes dématérialisées : Il faudra maintenant passer par un formulaire en ligne qui sera ouvert du Lundi 24 janvier (...)
dimanche 13 mars 2022
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Recours gracieux et saisine CAPD pour refus de temps partiel rentrée 2022
Vous retrouverez la circulaire pour faire vos demandes de temps partiels par ICI
Comment vérifier l’acceptation ou le refus de ces demandes
Si elles sont validées par l’administration, elles seront saisies dans Iprof. Pour retrouver cette information
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Votre dossier
Onglet (...)
mercredi 15 septembre 2021
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Temps partiel thérapeutique : des changements
Textes de référence : -* Décret n° 2021-997 du 28 juillet 2021 relatif au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique de l’Etat
1. Cadre général
Un.e agent.e peut être autorisé•e à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique dans l’une des situations suivantes :
● Le (...)
mercredi 26 mai 2021
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HISTORIQUE : Tous les temps partiels acceptés* !
HISTORIQUE : Tous les temps partiels acceptés* !
(*Hormis quelques demandes annualisées et changement de quotité pour les 80% sur autorisation)
Cela va bientôt faire une dizaine d’années que nous intervenons et nous mobilisons pour que chaque collègue puisse obtenir un temps partiel.
En 2015, nous (...)
mercredi 19 mai 2021
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Temps partiel 80%, le SNUipp-FSU31 intervient auprès du DASEN
Ci-dessous, le courrier envoyé au DASEN, demandant que tous les 80%, rémunérés 85,7%, soient accordés :
En suivant ce lien, tu trouveras aussi notre article sur les temps partiels à 80%, et notamment des pertes engendrées quand ils ne sont pas accordés : Temps partiels (...)
mercredi 10 février 2021
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Fiche de suivi TEMPS PARTIEL 2021-2022
Les demandes doivent être transmises avant le mercredi 31 mars 2021
Attention ! De nouvelles attaques contre le droit au temps partiel dans la circulaire 2021-2022).
Voir ICI circulaire et notre courrier d’interpellation au DASEN.
Suivi des (...)
mercredi 18 décembre 2019
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Circulaire temps partiel 2020 2021
Vous trouverez la circulaire temps partiel pour l’année scolaire 2020-2021.
L’administration souhaite un retour avant le 17 février et les demandes peuvent réglementairement être faites jusqu’au 31 mars.
Circulaire temps partiel 2020 2021 annexe 1 Temps partiel Annexe 2 formulaire (...)
mardi 25 juin 2019
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CAPD du 1er juillet : recours temps partiel et disponibilité ...
Vos recours gracieux et saisines de la CAPD concernant les refus de temps partiel et de disponibilité seront étudiés lors de la CAPD du 1er juillet.
Nous suivrons les situations de tous les collègues.
Pensez à nous envoyer vos dossiers !
Un complément d’info en cliquant ICI .
A bientôt,
Les (...)
mardi 15 janvier 2019
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Circulaire temps partiel année scolaire 2019-2020
Vous trouverez en fichier joint :
la circulaire temps partiel 2019-2020 l’annexe 1 explicative l’annexe 2 l’imprimé de demande.
Date de retour demandée : 17 février 2018 mais prise en compte jusqu’au 31 mars.
Circulaire temps partiel année scolaire (...)
mercredi 11 avril 2018
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Temps partiels et disponibilités, lettre intersyndicale à la DASEN
Madame la Directrice Académique
Alors que vient de se terminer la campagne de demandes de temps partiels et de disponibilités, nous tenons à vous interpeller sur la situation de nos collègues de la Haute-Garonne.
Lors de la CAPD du 8 mars 2018 vous nous avez annoncé restreindre encore plus les (...)
dimanche 4 mars 2018
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CIRCULAIRE TEMPS PARTIEL 2018/2019
Vous trouverez en fichier joint :
la circulaire temps partiel 2018-2019 ; l’imprimé de demande.
Date de retour demandée : 15 février 2018 mais prise en compte jusqu’au 31 mars.
En cliquant ICI, retrouvez le compte-rendu du groupe de travail sur le temps partiel.
N’hésitez pas à nous (...)
mercredi 17 janvier 2018
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Compte-rendu du groupe de travail sur le temps partiel pour 2018-2019
Le groupe de travail sur la circulaire temps partiel s’est déroulé le 15 janvier en présence de Mme Mège, IA-DASEN adjointe et des services de la DPE.
L’an dernier, le DASEN a refusé 386 demandes (30 à mi-temps annualisé et 356 sur d’autres quotités, majoritairement 80%) laissant les personnels dans des (...)
lundi 20 novembre 2017
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Audience du 17 novembre 2017 : Temps partiels et disponibilités
Les années passées, et particulièrement l’an dernier, la procédure a été très mal vécue par les collègues. Beaucoup de refus et d’incompréhensions.
Nous avons interpellé le DASEN à deux niveaux :
Pour la prochaine campagne, nous réaffirmons que nos collègues doivent pouvoir bénéficier de toutes les (...)
jeudi 8 juin 2017
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Rassemblement et audience temps partiels
Après la grève du 30 mai (SNUipp-FSU 31 et CGT éduc 31), où la question des droits des personnels était fortement portée, cette nouvelle action a réuni une soixantaine de collègues à l’appel du SNUipp-FSU31, du snudi-FO et du SE-UNSA)
Une délégation a été reçue par M. Faysi et Mme Rufas
Voici notre (...)
mercredi 3 mai 2017
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Droits des personnels (Temps partiels sur autorisation, EXEAT, Disponibilité sur autorisation) : Avis de tempête.
Voilà quelques années que l’accès aux droits des enseignants du premier degré se détériore. La Haute Garonne n’échappe pas à cette évolution nationale.
Des personnels en nombre insuffisant
Nous le disons depuis des années, les recrutements sont insuffisants en particuliers pour le premier degré. Le (...)
mercredi 26 avril 2017
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Temps partiel : des refus inacceptables !
Nous en saurons plus à la CAPD du 3 mai, quand nous interrogerons et interpellerons à nouveau le DASEN, mais ce dernier semble avoir arrêté sa décision de refuser massivement la plupart des demandes à 80% et 75% sur autorisation. Vous pouvez lire ci-dessous un extrait de notre projet de déclaration (...)
vendredi 13 janvier 2017
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Circulaire Temps partiel 2017-2018
Suite au groupe de travail sur les temps partiels, dont vous pouvez trouver le compte rendu en suivant ce lien, la circulaire Temps partiel pour l’année scolaire 2017-2018 vient de paraître.
La circulaire temps partiel 2016-2017 L’imprimé à remplir
La date de retour souhaitée est le 3 (...)
lundi 9 janvier 2017
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Compte-rendu GT circulaire temps partiel rentrée 2017
Le groupe de travail sur la circulaire temps partiel s’est déroulé le vendredi 6 décembre après-midi. Essentiellement consacré au toilettage de la circulaire, l’arbitrage du DASEN sur les demandes sur autorisation a été abordé (pour les demandes de droits, rien ne devrait changer et toutes les quotités (...)
mercredi 27 janvier 2016
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Temps partiels : le SNUipp-FSU gagne au Tribunal Administratif de Nice
Temps partiels : le SNUipp-FSU gagne au Tribunal Administratif de Nice
Le Tribunal Administratif de Nice a enfin rendu son délibéré.
Le TA annule donc partiellement la circulaire relative aux temps partiels.
Il statue ainsi :
· septième alinéa du 1/ et du paragraphe 3-1
’La circulaire du Recteur (...)
mercredi 13 janvier 2016
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Circulaire Temps partiel 2016-2017
Vous trouverez en fichier joint :
la circulaire temps partiel 2016-2017 ; l’imprimé de demande.
Date de retour demandée : 12 février 2016 mais prise en compte jusqu’au 31 mars.
Calendrier indicatif des décisions :
temps partiel de droit : 01/04/2016 temps partiel sur autorisation : 19/04/2016 (...)
mardi 5 janvier 2016
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Circulaire et l’imprimé temps partiel
Comme chaque année, un groupe de travail s’est tenu avec l’administration sur la circulaire départementale "temps partiel". Il va de soi que les remarques des représentants des personnels ne sont pas toutes prises en compte.
Par exemple, le SNUipp FSU revendique que les demandes aux quotités (...)
jeudi 28 mai 2015
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Compte rendu du rassemblement et de l’audience avec l’administration sur les temps partiels sur autoristion
Une trentaine de collègues étaient présent-e-s au rassemblement devant le rectorat.
Pour l’admistration : Mesdames Tajan (chef de la DPE), Rochette-Rabiot responsable administrative à la DSDEN 31 et Mery IENA.
Pour les représentants des personnels : 1 SNUipp FSU, 1 Snudi FO, 1 SE Unsa, 1 Sgen cfdt, (...)
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